Legal Notice

1. Éditeur du site

Le site accessible à l’adresse www.maisonoline.com (ci-après « le Site ») est édité par :

Fatima CHIBAN, exerçant sous le nom commercial Maison Oline
Entrepreneur individuel (EI)
Adresse : 32 Rue David Hascal, 95190 Goussainville, France
SIREN : 109 987 792 — RCS Pontoise
TVA non applicable, art. 293 B du CGI
Email : [email protected]

2. Directeur de la publication

Fatima CHIBAN, en qualité d’entrepreneur individuel, est responsable de la publication du contenu du Site. Pour toute question relative au contenu publié, contactez [email protected].

3. Hébergement

Le Site est hébergé par :
Hetzner Online GmbH
Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant le Site — textes, photographies, logos, graphismes, mise en page, code source — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation préalable de Maison Oline est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Utilisation du site

L’accès et l’utilisation du Site impliquent l’acceptation sans réserve des présentes mentions légales. Maison Oline se réserve le droit de les modifier à tout moment ; la version en ligne fait seule foi. L’accès au Site peut être interrompu ponctuellement pour des opérations de maintenance.

6. Responsabilité

Maison Oline s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur le Site, sans garantie d’exhaustivité ou d’absence d’erreur. Maison Oline ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du Site, d’une indisponibilité temporaire ou d’un dysfonctionnement technique.

7. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. Maison Oline n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu. Toute création d’un lien hypertexte vers le Site est soumise à l’accord préalable de Maison Oline, à solliciter à l’adresse [email protected].

8. Données personnelles et cookies

Le Site collecte des données personnelles dans le cadre de son activité de vente en ligne, dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et de la loi Informatique et Libertés. Pour le détail des traitements effectués et des cookies utilisés, consultez notre Politique de confidentialité.

9. Médiation de la consommation

Conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, Maison Oline est en cours de désignation d’un médiateur de la consommation agréé. Les coordonnées du médiateur seront publiées sur cette page dès son adhésion. Dans l’intervalle, toute réclamation peut être adressée à [email protected].

10. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relève, à défaut de résolution amiable, des tribunaux français compétents.